Directives

Téléchargez les directives de votre choix au format PDF.

Gestion administrative (ADM)

• ADM 01
  Langue et culture
• ADM 01 - EN
  Language and Culture
• ADM 02
  Conflits d'intérêts
• ADM 02 - EN
  Conflicts of Interest
• ADM 03
  Résolution de différends
• ADM 03 - EN
  Dispute Resolution between Schools, Parents and Employees
• ADM 04
  Communications
• ADM 05
  Utilisation des systèmes électroniques à des fins de communication
• ADM 05 - EN
  Use of Electronic Communication Systems
• ADM 06
  Gestion documentaire
• ADM 07
  Utilisation des médias sociaux
• ADM 07 - EN
  Social Media Use

Finances (FIN)

• FIN 01
  Préparation du budget annuel
• FIN 02
  Contrôle financier
• FIN 03
  Remboursement des frais de déplacement
• FIN 04
  Petite caisse
• FIN 05
  Achat local
• FIN 06
  Avance de fonds

Gestion d'écoles (ÉÉT)

• ÉÉT 01
  Admission (français)
• ÉÉT 01 - EN
  Admissions (anglais)
• ÉÉT 02
  Assiduité de l'élève
• ÉÉT 02 - EN
  Student Attendance
• ÉÉT 03
  Accès aux lieux scolaires
• ÉÉT 03 - EN
  Access to School Premises
• ÉÉT 04
  Participation à des activités à caractère religieux
• ÉÉT 04 - EN
  Participation in Faith-Based Activities
• ÉÉT 05
  Prêt d'équipement
• ÉÉT 06
  Temps collaboratif
• ÉÉT 07
  Remboursement des repas lors de voyages, etc.
• ÉÉT 08
  Utilisation de l'autobus
• ÉÉT 09
  Comité de parents
• ÉÉT 09 - EN
  Parent Committee
• ÉÉT 10
  Fermeture d'une école
• ÉÉT 10 - EN
  School Closures

Programmation scolaire et services aux élèves (PROG)

• PROG 01
  Aménagement linguistique et culturel en français
• PROG 01 - EN
  French Language and Culture Planning
• PROG 02
  Service de la petite enfance
• PROG 02 - EN
  Early Childhood Education
• PROG 03
  Services de garde
• PROG 03 - EN
  Child Care Services
• PROG 04
  Activités périscolaires
• PROG 04 - EN
  Extracurricular Activities
• PROG 05
  Sorties éducatives
• PROG 05 - EN
  Field trips
• PROG 06
  Temps compensatoire
• PROG 06 - EN
  Compensatory Time
• PROG 07
  Activités culturelles
• PROG 07 - EN
  Cultural Activities
• PROG 08
  Collectes de fonds
• PROG 08 - EN
  Fundraising
• PROG 09
  Cours en ligne
• PROG 09 - EN
  Online Courses
• PROG 10
  Équivalence et exemption d'un cours
• PROG 10 - EN
  Course Equivalency and Exemption
• PROG 11
  Bourse d'études et prix d'excellence
• PROG 11 - EN
  Scholarships and Award for Excellence
• PROG 12
  Subvention à des organismes éducatifs
• PROG 12 - EN
  Grants for Educational Organizations

Ressources humaines (RH)

• RH 01
  Code de déontologie
• RH 02
  Embauche
• RH 03
  Mesures disciplinaires, congédiement et licenciement
• RH 04
  Supervision, évaluation et appréciation du rendement
• RH 05
  Heures de travail et supplémentaires
• RH 06
  Fériés, vacances et maladies
• RH 07
  Formation continue
• RH 08
  Cette directive a été retirée à l'automne 2015
• RH 09
  Administration de la paie
• RH 10
  Responsabilités du secrétaire-trésorier